Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE COR-BUGEAUD
DUBOIS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
93463682
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU DE COR-BUGEAUD

Déposée le 6 avril 1993 par la société DUBOIS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE COR-BUGEAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société DUBOIS Jean-Pierre domicilié(e) REIGNAC 33860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 310 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Jean-Pierre - France.

La marque CHATEAU DE COR-BUGEAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE COR-BUGEAUD est expirée depuis le 6 avril 2003.

DUBOIS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIEL DES MAIRIES ET DES REGIONS , CHATEAU de COR-BUGEAUD , CHATEAU LES BERTRANDS , CHATEAU L'AIGUILLE DU PIN , DOMAINE DU PASSEDIEU , OFFICIEL DE LA REGION , CHATEAU PASSEDIEU , CHATEAU LA MINAUDIERE , SECURIT ARM , CHATEAU DU CHENE DE MARGOT


DUBOIS Jean-Pierre - REIGNAC 33860 - France - SIREN 586310245


DUBOIS Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château de COR-BUGEAUD